Dernière mise à jour : 26 février 2026
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation de la plateforme Content Factory (ci-après « le Service »), éditée par [Nom de la société], [forme juridique], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [numéro SIREN/SIRET], dont le siège social est situé au [adresse].
Le Service est accessible à toute personne morale ou physique disposant de la capacité juridique nécessaire. L'inscription nécessite la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour.
Content Factory est une plateforme SaaS de production de contenu SEO automatisée. Elle permet la génération, l'optimisation et la publication de contenus rédactionnels via un pipeline automatisé utilisant l'intelligence artificielle.
Le Service est proposé sous forme d'abonnements mensuels (Starter, Growth, Agency, Enterprise). Les tarifs en vigueur sont affichés sur la page de tarification du Service. Le paiement est effectué via Stripe. Tout mois entamé est dû.
Les contenus générés par le Service sont la propriété de l'utilisateur. La plateforme, son code source, son interface et ses fonctionnalités restent la propriété exclusive de [Nom de la société].
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des contenus générés par le Service. [Nom de la société] ne saurait être tenu responsable des conséquences de la publication de ces contenus sur des sites tiers.
Le Service est fourni « en l'état ». [Nom de la société] ne garantit pas l'absence d'interruptions ou d'erreurs, bien que tous les efforts raisonnables soient déployés pour assurer la disponibilité du Service.
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité.
L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis l'espace de gestion de son compte. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. [Nom de la société] se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de violation des présentes CGU.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de [ville] seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email de contact].